Terrain résidentiel
Plantation d’arbres
Lors d’un projet de construction d’un bâtiment principal dans une zone résidentielle ou mixte, au moins un arbre doit être planté ou conservé dans la cour avant. Pour toutes les autres zones, le nombre minimal d’arbres à être plantés ou conservés est porté à deux (2) par terrain. Les arbustes ne sont pas considérés comme des arbres. Cette exigence s’applique dans la mesure où les règles de localisation le permettent.
La plantation d’arbres doit respecter les distances minimales de 1,5 mètre de la ligne d’emprise de rue, et un (1) mètre des limites arrière et latérales du terrain.
Aucun arbre ne doit être planté à l’intérieur d’une servitude d’Hydro-Québec et à moins de trois (3) mètres des tuyaux d’aqueduc ou d’égout.
Référence : Guide de bonnes pratiques en urbanisme, page 71
Guide de bonnes pratiques en urbanisme
Spa, piscine
Les piscines et spas doivent être installés dans la cour latérale ou arrière. Une distance minimale d’un (1) mètre doit être calculée entre la piscine ou le spa et les limites latérales et arrière du terrain, ainsi que du bâtiment principal.
L’installation et l’exploitation des piscines résidentielles doivent se conformer au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (L.R.Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2e al.)
L’installation des spas
Un spa ayant une capacité inférieure à 2000 litres et une profondeur d’eau de moins de 0,6 mètres doit être sécurisé lorsqu’il n’est pas utilisé par un couvercle manufacturé à cet effet et verrouillé.
Un spa ayant une capacité qui excède 2 000 litres, ou qui a une profondeur d’eau de plus de 0,6 mètre doit se conformer au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (L.R.Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2e al.), ou le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (R.R.Q., c. S-3, r. 3), selon le cas.
Référence : Guide de bonnes pratiques en urbanisme, page 64-65
Guide de bonnes pratiques en urbanisme
Finitions du terrain
Les parties de terrains non utilisées pour les bâtiments se trouvant à l’extérieur des secteurs visés par les interdictions relatives à la protection de l’environnement et les aires de stationnement doivent être nettoyées et nivelées dans les 24 mois après l’émission de la confirmation.
Le profil horizontal des terrains doit présenter une pente minimale et le nivellement doit faire en sorte que l’écoulement des eaux de surface s’effectue en direction de la rue ou des fossés aménagés le cas échéant.
Référence : Guide de bonnes pratiques en urbanisme, page 70
Guide de bonnes pratiques en urbanisme
Clôtures
Les terrains peuvent être entourés de :
- Clôtures de bois ajourées, peintes, teintes, huilées ou recouvertes de matériaux assurant leur finition (les matériaux tels que le bois pressé, aggloméré ou le contreplaqué sont interdits);
- Clôtures de métal décoratives ajourées en fer forgé, en mailles de fer, etc. La broche à poule et autres matériaux semblables sont interdits;
- Clôtures de résine de synthèse ou de matériaux similaires, ajourées;
- Haies vives.
La hauteur maximale de clôtures est de un (1) mètre dans la cour avant et de deux (2) mètres pour le reste du terrain.
Les haies doivent être plantées à au moins 0,6 mètre de la ligne d’emprise de rue. Aucune hauteur maximale n’est prescrite, sauf dans les triangles de visibilité. Pour les terrains d’angle, un triangle de visibilité exempt de tout obstacle plus haut qu’un (1) mètre du niveau du centre fini de la rue devra être respecté.
Référence : Guide de bonnes pratiques en urbanisme, page 78